Membre : France-Bulgarie, France-Pologne, France-Allemagne, France-Turquie, France-Quebec, France-Madagascar, France-Monaco, France-Norvège
Groupes d’études
Économie du sport
Thermalisme
Vigne et vin
République et religions
Amiante
Langue et culture régionale
Economie sociale et solidaire
Parcs nationaux
Forêt bois
Cybersécurité et souverainté numérique
Eau et biodiversité
Déchets ménagers
Vie associative
Sport
Enjeux de la ruralité
2/ Fonctions liées au mandat de Député
Instances internationales ou judiciaires
Membre suppléant à la Délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Organismes extra-parlementaires
Membre suppléant à l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
Membre suppléant du Conseil d’administration de l’Office franco-allemand pour la jeunesse
3/ Fonctions précédentes
Mandat de député
12e législature : Élu le 19/06/2002 – Mandat du 19/07/2002 (remplacement d’un député nommé au Gouvernement) au 19/06/2007 (Fin de législature)
13e législature : Réélu le 20/06/2007 – Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
Commission permanente
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
du 28/06/2012 au 12/07/2016 (Membre)
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
du 25/07/2002 au 19/06/2007 (Membre)
du 06/05/2003 au 31/12/2003 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche (enseignement scolaire))
du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
Commission des affaires économiques
du 13/07/2016 au 13/07/2016 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
du 09/12/2009 au 06/07/2010 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi sur l’enfance délaissée et l’adoption
du 12/10/2011 au 21/05/2012 (Membre)
Commission spéciale pour l’examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
du 22/10/2013 au 14/04/2016 (Membre)
Commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
du 06/06/2014 au 20/11/2014 (Membre)
Délégations
Délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
du 01/10/2007 au 19/06/2012 (membre suppléant)
Délégation française à l’ Assemblée de l’U.E.O.
du 01/10/2007 au 19/06/2012 (représentant suppléant)
Délégation française à l’ Assemblée de l’U.E.O.
du 10/01/2007 au 19/06/2007 (représentant suppléant)
Délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe